Droits d’auteur & copyright
L’ensemble du contenu du site web cmbf-atlas.com est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. CMBF ATLAS ne concède à l’utilisateur de cmbf-atlas.ma qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où il est l’utilisateur légitime final du site web, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous la forme numérique de l’ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation.
Toute autre utilisation (publication, reproduction ou rediffusion tant au Maroc qu’à l’étranger) non expressément visée ci-dessus, ou permise par contrat passé avec CMBF ATLAS, est interdite et nécessite son accord exprès écrit et préalable. Il est interdit en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : d’utiliser ou d’extraire en tout ou en partie les contenus, textes, images bases de données utilisées par le site web, etc.
Toute reproduction totale ou partielle de la marque ou du logo de CMBF ATLAS et de ses partenaires, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de CMBF ATLAS est prohibée.
L’ensemble des éléments de ce site est © CMBF ATLAS – tous droits réservés.
Protection des données personnelles
La consultation du site web cmbf-atlas.ma est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Les informations à caractère nominatif que vous pourriez éventuellement communiquer sur le site web, seront protégées conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
Conditions d’utilisation
L’utilisation du site cmbf-atlas.ma est soumise au respect de la législation en vigueur. CMBF ATLAS se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message, contenu ou document non conformes à ses conditions d’utilisation. En utilisant le présent site web, l’utilisateur accepte les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par CMBF ATLAS. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive du tribunal compétent faisant application de la loi marocaine.
Liens vers des sites tiers
Le site web cmbf-atlas.ma contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites web externes non édités par CMBF ATLAS.
CMBF ATLAS n’est pas garant du contenu de ces sites et en aucun cas sa responsabilité ne saurait être engagée. Aussi, toute connexion à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, est un choix personnel de l’internaute effectuée sous sa seule responsabilité. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de cet accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne pourrait engager la responsabilité de CMBF ATLAS.
Nullité partielle
Dans le cas où l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle sera considérée comme ne faisant pas partie de ces conditions et n’affectera pas la validité ni l’application des autres conditions.